SOUTIEN A L'EDITION ET A LA PROMOTION D'ALSATIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
2 résultats pour la valeur "Culture" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "26/11/2010" du filtre Date de séance
MODIFICATION D’UN BENEFICIAIRE D’UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE DU PATRIMOINE NON PROTEGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin